Place du 14 Juillet - BP 63 - 03120 Lapalisse -
Les décisions du maire
Décisions 2023
- Décision de conclure un contrat de location et de vérification des extincteurs avec PIB : Télécharger
- Décision du Maire de créer une régie de recettes pour encaisser les produits des services de la Mairie : Télécharger
- Décision de conclure l'avenant au marché subséquent maître d'œuvre aménagement avenue du 8 mai avec OXYRIA : Télécharger
- Décision du Maire conclure l'avenant n°1 au marché relatif à la fourniture de produits d'entretien pour les années 2022 2023 et 2024 avec CLERMONT CHIMIE : Télécharger
- Décision de conclure le contrat d'entretien et d'accord de l'orgue de l'église avec la sarl JURINE Michel :Télécharger
- Décision du Maire attribution des marchés de travaux relatifs à la salle bellevue de Lapalisse : Télécharger
- Décision du Maire avenant 3 à la convention de mise à disposition du local rue roumeau à lapalisse à la compagnie ET PATATI PATATA : Télécharger
- Décision du Maire de conclure le marché dommages ouvrage pour les travaux de la salle Bellevue avec GROUPAMA : Télécharger
- Décision du Maire de mettre à disposition le local situé sur la parcelle bm25 à l'amicale des pompiers : Télécharger
- Décision du Maire virement de crédits pour l'achat d'un drone : Télécharger
- Décision de fixer le tarif de la douche du local situé place Jean Moulin à Lapalisse à 0,50 € : Télécharger
- Décision du Maire de modifier les crédits du chapitre 020 sur les opérations 926 940 950 :Télécharger
- Décision du Maire de créer une régie d'avances services généraux : Télécharger
- Décision du Maire de conclure l'avenant 2 marché MO salle Bellevue avec FIGURAL : Télécharger
- Décision de conclure l'avenant autorisant l'augmentation du marché de maîtrise d'oeuvre avec la société FIGURAL pour l'extension de la salle Bellevue : Télécharger
- Décision de conclure l'avenant 1 avec la société LARBRE INGENIERIE mo étude de schéma directeur assainissement : Télécharger
- Décision du Maire conclure un avenant n°2 au marché relatif à l'étude de schéma directeur d'assainissement avec la société LARBRE INGENIERIE (23000 GUERET) : Télécharger
Décisions 2022
- Décision du Maire de conclure l'accord cadre avec marchés subséquents et maîtrise d'oeuvre pour la requalification du Centre Bourg de Lapalisse : Télécharger
- Décision du Maire de vendre à la com com pays de lapalisse les livres N7 au prix de 32 euros ttc : Télécharger
- Cession du véhicule Citroën Nemo immatriculé BZ-878-RX à ABCIS site de Vichy : Télécharger
- Décision du Maire d'effectuer des modifications sur le chapitre 020 et sur l'opération 947 : Télécharger
- Décision du Maire d'attribuer le marché d'assurances pour les lots 1 à 5 à la SMACL pour une durée de 3 ans : Télécharger
- Décision de conclure le contrat d'approvisionnement en granulés avec la société MORLAT : Télécharger
- Décision de conclure le marché de travaux d'aménagement espaces publics derrière le CSC avec l'entreprise COLAS : Télécharger
- Décision du Maire de créer l'opération n°951 traitement acoustique et équipement de vidéoprojection salle de réunions et des mariages : Télécharger
- Décision de conclure l'avenant au marché de MO pour l'extension de la salle Bellevue avec la société FIGURAL : Télécharger
- Décision de conclure le marché à l'étude d'un réseau de chaleur avec la société Kairos : Télécharger
- Décision de conclure la marché à l'étude de schéma directeur d'assainissement avec la société LARBRE INGENIERIE SAS : Télécharger
- Décision du Maire de conclure l'avenant 1 au contrat d'approvisionnement en granulés avec les établissements MORLAT : Télécharger
Les arrêtés municipaux
Arrêtés permanents
- Règlement général de Circulation
- Arrêté interdisant la divagation des animaux
- Arrêté prescrivant la lutte contre les aboiements de chiens
- Arrêté interdisant les déjections canines sur le domaine public communal
- Arrêté élagage et abattage d'arbres et haies
- Arrêté prescrivant l'élimination des chenilles processionnaires
- Arrêté contre la prolifération de l'ambroisie
- Arrêté interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique
- Arrêté réglementant l'occupation du domaine public
- Arrêté réglement du marché communal
- Arrêté de réglementation de l'affichage
- Règlement général du cimetière
Arrêtés ponctuels
- Arrêté préfectoral du 9 septembre 2020 : Liste des parcelles présumées sans maître
- Arrêté préfectoral du 11 août 2022 : Sécheresse: restriction des usages de l'eau
- Arrêté prefectoral du 20 octobre 2022: Arrêté interdisant les rave party 22 et 23 octobre 2022
Arrêtés portant constatation de vacances d'immeubles au 24 mai 2023
- Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble référence cadastrale bo 192
- Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble référence cadastrale bo 193
- Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble référence cadastrale bo 194
- Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble référence cadastrale bo 222
-Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble référence cadastrale bo 223
Arrété Préfectoral portant limitation provisoire de certains usages de l'eau du 24 août 2023
liste des restrictions pour les zones en alerte
