Votre mairie

 
 
 

Les délibérations

21 septembre 2015

Activités commerciales sur le domaine public - Télécharger ici

Création Comité de suivi Village Etape - Télécharger ici

Décision Modificative n° 3 au budget 2015 - Télécharger ici

Indemnité de Conseil à Mme la Trésorière - Télécharger ici

MOTION - Télécharger ici

Motion de soutien aux Retraités Agricoles - Télécharger ici

Plan de financement suppression des encastrés - Télécharger ici

Réhabilitation intérieure de la salle de La Grenette - Télécharger ici

SDE 03. Adhésion communautés d'agglomération - Télécharger ici

SDE 03. Suppression des encastrés Place Leclerc - Télécharger ici

Vente du chemin rural de Rosières à Lubillé - Télécharger ici

06 juillet 2015

Contrat d'apprentissage - Télécharger ici

Dispositif des communes nouvelles - Télécharger ici

Décision Modificative n° 2 au budget 2015 - Télécharger ici

Encaissement de deux chèques - Télécharger ici

IRSSTS - Télécharger ici

Modification du tableau des effectifs - Télécharger ici

Motion de soutien - Télécharger ici

Médecine du Travail - Télécharger ici

Procédure de cession du chemin rural de Rosières à Lubillé - Télécharger ici

Réalisation d'un contrat de prêt - Télécharger ici

Subvention exceptionnelle - Télécharger ici

28 mai 2015

Décision Modificative n° 1 au budget 2015 - Télécharger ici

Emprunts 2015 - Télécharger ici

Encaissement d'un chèque - Télécharger ici

FPIC - Télécharger ici

Garantie d'emprunt France Loire - Télécharger ici

HLM Le Toit Familial. Cession d'un pavillon - Télécharger ici Modification du tableau des effectifs - Télécharger ici

Modification statuts Comunauté de Communes "Pays de Lapalisse" - Télécharger ici

Participation SISCOL 2015 - Télécharger ici

Procédure de désaffectation chemin rural - Télécharger ici

Renouvellement matériel informatique - Télécharger ici

Réglement fonctionnement micro-crèche - Télécharger ici

Réglement micro-crèche - Télécharger ici

Schéma de mutualisation - Télécharger ici

Tableau des effectifs - Télécharger ici

Tableau FPIC - Télécharger ici

Modification du tableau des effectifs - Télécharger ici

02 avril 2015

Fiscalité. Fixation des taux d'imposition 2015 pour la taxe d'habitation, la taxe foncière bâtie et la taxe foncière non bâtie - Télécharger ici

Garantie d'emprunt à ALLIER HABITAT à hauteur de 73 000 € - Télécharger ici

SDE 03 - Installation d'une borne de recharge pour véhicule électrique. Plan de financement - Télécharger ici

Subvention au titre des amendes de police 2015 - Télécharger ici

Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.) - Télécharger ici

Contrat Communal d'Aménagement de Bourg (C.C.A.B.) Avenant n°4 - Télécharger ici

Encaissement d'un chèque - Télécharger ici

Attribution de compensation négative. Versement d'un acompte à la communauté de communes "Pays de Lapalisse" - Télécharger ici

05 mars 2015

Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité - Télécharger ici

Bilan des acquisitions et cessions foncières - Télécharger ici

Convention de groupement de commandes conclue en application de l'article 8 du code des marchés publics pour la passation de marchés de travaux de voirie - Télécharger ici

Convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat d'électricité - Télécharger ici

Demande de subventions pour les programmes d'assainissement 2015 auprès du Conseil Général de l'Allier et de l'Agence de l'Eau - Télécharger ici

Engagement d'un programme d'investissement en raison de son urgence - Télécharger ici

Fourrière pour animaux - Contrat de prestation de services avec la SAS SACPA - Télécharger ici

Marchés à bons de commande pour les travaux de réfection de voirie - Constitution d'un groupement de commandes - Télécharger ici

Règlement du complément spécifique de traitement (C.S.T.) - Modification - Télécharger ici

Contrat d'engagement dans l'emploi (C.A.E.) - Recrutement - Télécharger ici

Régime indemnitaire aux agents de catégorie C - Télécharger ici

Règlement d'application complément spécifique de traitement - Télécharger ici

Aménagement de la rue du Commerce, de la rue de la Fraternité et du boulevard de l'Hôtel de Ville - Subvention exceptionnelle - Télécharger ici

Annexes - Etat des immobilisations - Télécharger ici

13 janvier 2015

ATDE Approbation des statuts - Télécharger ici

SISCOL - Avance de versement - Année 2015 - Télécharger ici

Avenant n°14 au rapport final de la Commission Locale d'Evaluation de Charges transférées - Télécharger ici

Engagement de programmes d'investissement en raison de leur urgence - Télécharger ici

Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires - Décision modificative n°5 au budget 2014 - Télécharger ici

Décision du maire - gratuité du stationnement pour les véhicules utilisant les infrastructures de recharges électriques - Télécharger ici

Immobilisations et subventions - Durée d'amortissement - Télécharger ici

Réhabilitation Moulin de la Ville - Télécharger ici

Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF - Renouvellement - Télécharger ici

SDE 03 - Plan de financement - Renouvellement des candélabres Place du Champ de Foire et Place du 14 Juillet - Télécharger ici

SDE 03 - Plan de financement - Prises de courant sur candélabres devant la Mairie - Télécharger ici

Transfert de compétence : installation de bornes de recharge pour véhicules électriques au syndicat Départemental d'Energie de l'Allier (SDE 03) - Télécharger ici

Tableau travaux en régie 2014 - Télécharger ici

Tableau des effectifs - Suppression de postes suite au transfert de personnel à la Communauté de Communes "Pays de Lapalisse" - Télécharger ici

Travaux en régie 2014 - Télécharger ici

06 novembre 2014

Accueil de nouvelles populations - Elu référent - Télécharger ici

Association badminton de Lapalisse - Demande de subvention - Télécharger ici

Centre de secours du Donjon - Création d'une école de jeunes sapeurs-pompiers - Demande de subvention - Télécharger ici

Décision modificative n°4 au budget 2014 - Télécharger ici

Encaissement de 3 chèques - Télécharger ici

Entretien poteaux d'incendie - Télécharger ici

Ligne de trésorerie 2014 - Choix de l'établissement financier - Télécharger ici

Cimetière de Lapalisse - Liste des concessions en état d'abandon - Télécharger ici

Projet de centrale solaire photovoltaïque à Lapalisse - Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'enquête publique - Télécharger ici

Recrutement temporaire d'un agent non titulaire - Télécharger ici

Reprise de l'illumination du château de Lapalisse sur le réseau d'éclairage public - Télécharger ici

Désignation d'un représentant à l'Agence Technique Départementale de l'Allier (A.T.D.A.) - Télécharger ici

Reprise de concessions en état d'abandon - Télécharger ici

SA HLM LE TOIT FAMILIAL - Projet de vente d'un pavillon - Télécharger ici

SICALA de l'Allier - Précisions sur retrait de la commune de Lapalisse - Télécharger ici

11 septembre 2014

Opération de revitalisation de centres-bourgs - Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) - Candidature - Télécharger ici

Proposition d'acquisition d'une parcelle en Montagne Bourbonnaise - Télécharger ici

Contrats d'assurances - Renouvellement - Constitution d'un groupement de commandes - Télécharger ici

Contrat de prévoyance des agents - Participation - Télécharger ici

Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur - Télécharger ici

Décision modificative n°3 au budget 2014 - Télécharger ici

SDE 03 - Comité syndical - Télécharger ici

Encaissement de deux chèques - Télécharger ici

Fourniture de repas - Constitution d'un groupement de commandes - Télécharger ici

Garantie d'emprunt à la S.A. HML France Loire - Modification délibération - Télécharger ici

Adhésion à un groupement de commandes pour les achats de gaz naturel - Convention constitutive - Télécharger ici

Indemnité de conseil à M. le trésorier - Télécharger ici

Mandat à Mme LESME pour représenter la commune auprès des Plus Beaux Détours de France et des Villages Etapes, ainsi que toutes les instances auxquelles la commune participe - Télécharger ici

Modification des statuts du SDE 03 - Bornes de recharge pour véhicules électriques - Télécharger ici

Modification du tableau des effectifs - Télécharger ici

Motion : projet de réforme territoriale. Quel avenir pour l'action publique de proximité ? - Télécharger ici

Suppression de la sous-régie de recettes à l'Office de Tourisme - Vente des jeux RN7 - Télécharger ici

Tableau des effectifs communaux - Télécharger ici

17 juin 2014

Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - Télécharger ici

Convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel - Télécharger ici

Commission d'appel d'offres - Composition - Télécharger ici

Garantie de l'emprunt de 30 000€ S.A. d'HLM France Loire - Télécharger ici

SDE 03 - Descriptif des travaux - Plan de financement - Télécharger ici

Règlement de fonctionnement de la micro-crèche - Modifications applicables au 1er juillet 2014 - Télécharger ici

Règlement de fonctionnement de la micro-crèche -Télécharger ici

SICALA de l'allier - Retrait de la commune de Lapalisse - Télécharger ici

SDE 03 - Plan de financement - Dissimulation des réseaux devant l'entrée de la cité Clair Matin - Télécharger ici

Subventions aux associations - année 2014 - Télécharger ici

Subventions aux associations - tableau détaillé - Télécharger ici

Vente du chemin rural "Les Vignauds" - Télécharger ici

28 avril 2014

Subvention au titre des amendes de police - Télécharger ici

Catégorie des dépenses à imputer à l'article 6232 "Fêtes et Cérémonies" - Télécharger ici

Commission communale des impôts directs. Proposition liste des commissaires suppléants - Télécharger ici

Commission communale des impôts directs. Proposition liste des commissaires titulaires - Télécharger ici

Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.) - Composition - Télécharger ici

Contribution financière de la commune en faveur du S.I.S.C.O.L. pour l'année 2014 - Télécharger ici

Création d'un contrat Aidé - Télécharger ici

Désignation de délégués et de membres de commissions - Télécharger ici

Décision modificative n°2 au Budget 2014 - Télécharger ici

Encaissement d'un chèque - Télécharger ici

Extension du dispositif "aide à la réhabilitation des façades" aux vitrines des commerces - Télécharger ici

SDE 03 - Plan de financement - Travaux sur éclairage public - Télécharger ici

Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (T.H.L.V.) - Evolution - Télécharger ici

Travaux d'extension et de raccordement au réseau d'assainissement collectif - Participation - Télécharger ici

29 mars 2014

Désignation des membres des différentes commissions municipales - Télécharger ici

Désignation d'un contrôleur des droits de place aux foires et marchés - Télécharger ici

Désignation d'un correspondant défense - Télécharger ici

Désignation des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Télécharger ici

Désignation des délégués au collège Lucien Colon - Télécharger ici

Désignation de deux délégué(e)s au Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Lapalisse (C.O.S.) - Télécharger ici

Désignation d'un délégué au Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S.) - Télécharger ici

Désignation des délégués à la commission administrative de la maison de retraite médicalisée - Télécharger ici

Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat Départemental d'Energie de l'Allier (SDE 03) - Télécharger ici

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (S.I.C.A.L.A.) - Télécharger ici

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal Scolaire de Lapalisse (S.I.S.C.O.L.) - Télécharger ici

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal SIVOM "VALLEE DE LA BESBRE" - Télécharger ici

Délégations de signature à Monsieur le maire - Télécharger ici

Délégués à divers organismes ou syndicats - Télécharger ici

Indemnités du maire et des adjoints - Télécharger ici